Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGA
PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS

Numéro de dépôt :
3736219
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
SAGA de PEPINIERES DE LA SAULAIE

Présentation de la marque SAGA

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) BP 74 49700 DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) BP 74 49700 DOUE LA FONTAINE - France.

La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 6 mai 2020.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , PEACE & LOVE , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , PIRATE , TOUT FEU TOUT FLAMME , ONLY YOU , BLUE EYES , KEOPS


PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS - BP 74 49700 DOUE LA FONTAINE - France


PEPINIERES DE LA SAULAIE - BP 74 49700 DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

ROSIER ET PLANT DE ROSIER.